Mentions légales
1. Informations légales
Le présent site est la propriété de Cindy Rouillay ArcanÂme
Nom du Site : www.arcaname.com
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :Le présent site web est édité par : Cindy Rouillay, [email protected], téléphone : 06.21.62.71.06 Numéro Siret : 88964727700017
arcanÂme est une société sous le statut d’auto-entrepreneur.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Cindy Rouillay ArcanÂme est propriétaire des droits de ce site.
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www.jimdo.com
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2. Limitation de responsabilité
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
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3. Informatique et Libertés
L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à Cindy Rouillay représenté par en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de Mme Cindy Rouillay par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à adresser à :
4.Conditions Générales de vente
Cindy Rouillay – ArcanÂme – Numérologie angélique, soins énergétiques, cartomancie
Numéro Siret 88964727700017
Article 1. Les CGV
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive entre le site https://www.arcaname.com, (ci-après « le site ») et toute personne effectuant un achat via le site https://www.arcaname.com (ci-après le « Client »).
Les CGV peuvent faire l’objet de modifications à tout moment ; les CGV applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de la commande par le Client.
Article 2. Informations générales
Le Client peut prendre contact avec le responsable à l’adresse mail : [email protected]
Article 3. Capacité juridique
Le Client déclare être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site.
Article 4. Acceptation des CGV
Le Client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des CGV et déclare expressément les accepter sans réserve. Les CGV prévalent sur toute autre stipulation, sauf dérogation expresse et écrite.
Article 5. Commande
L'enregistrement de la commande par prise du rendez-vous avec le client ( par mail, téléphone ou message) sera considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande.
Toute commande passée par un Client avec lequel un litige serait en cours au moment de la commande pourra être annulée par le site à son entière discrétion.
Les informations communiquées par le Client lors de la commande engagent celui-ci. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le site ne pourra pas être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
Article 6. Livraison
Les consultations par téléphone se font sur rendez-vous fixé au préalable. Tout retard sur l’horaire fixé entre le client et le site sera décompté du temps de consultation.
Les autres services vendus (PDF...) se font par envoi direct à l’adresse mail du client que celui-ci aura indiqué sur sa commande.
Le site s’engage à fournir au Client des fichiers numériques valides et en état de fonctionner. Il n’est toutefois pas responsable de l’incapacité du client à utiliser (désarchiver, ouvrir, lire, etc.) ces fichiers dès lors que cette incapacité ne relève pas d’un défaut de fonctionnement inhérent aux fichiers envoyés.
Article 7. Usage des produits
Ce produit vendu est destiné à l’usage personnel du Client. Ce produit est protégé par Copyright et par le droit d’auteur. Le produit ne peut être utilisé que dans le cadre d’un usage privé. Toute reproduction, adaptation, transformation, traduction, totale ou partielle, sous quelque forme que ce soit, est interdite conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute violation du droit d’Auteur est passible de poursuites civiles (Article L.331-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle – article L.335-2 du même Code)
Article 8. Tarif
Les descriptifs des prestations présentées sur le site précisent pour chaque prestation les éléments inclus dans le prix et les éventuelles conditions particulières.
Les prix indiqués sur le site www.arcaname.com sont ceux en vigueur à la date de l’inscription, en euro ( € )
Les prix figurant sur votre commande après sa validation et son enregistrement sont fermes et définitifs.
Si les prix baissent après votre commande, nous ne pourrons en aucun cas vous dédommager de la différence. Si les prix augmentent, nous nous engageons à remplir nos obligations au prix fixé le jour de la commande.
Article 9. Mode de règlement
Via Mollie (PayPal, CB...) Paiement sécurisé.
Par virement bancaire ou chèque .
Preuve, conservation et archivages des données.
Les e-mails et réceptions de paiement seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. Aucune information bancaire n’est conservée sur ce site. Les moyens de paiement proposés (Mollie, virement bancaire, chèque...) sont sécurisés et n’entrainent aucun archivage de données sensibles bancaires sur ce site.
Article 10 .Réclamations
Pour toute réclamation, nous vous invitons a nous contacter par courriel : [email protected].
Le fait d’une réclamation ne délie nullement l’Acheteur de ses obligations de paiement de la facture dans les délais convenus.
Nous vous assurons que nous mettrons tous les moyens en œuvre pour remédier à ces réclamations.
Article 11. Remboursement
La commande pourra être remboursé si celle-ci est annulée par le client au plus tard 24h avant le rendez-vous.
Article 12. Protection des données personnelles
Le Client accepte de recevoir par e-mail de la part de Cindy Rouillay des newsletters, des informations et/ou des offres commerciales.
En application de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, Version consolidée au 14 mai 2009, vous disposez des droits d’opposition (article 26), de droits d’accès (articles 34 à 38) et de droits de rectification (article 36) des données vous concernant.
Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoque, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Si vous souhaitez user de ce droit, il vous suffit de nous écrire sur notre page contact du www.arcaname.com
Article 13 .Vie privée
La confiance que me portent mes consultants me tient au secret le plus absolu concernant tout échange fait dans le cadre d’une consultation. Tout ce qui est dit entre le consultant et moi-même, que ce soit par écrit ou oralement, ainsi que son identité ne seront en aucuns cas dévoilés. Le secret professionnel s’applique sur ce site.
Consultation uniquement pour les personnes majeurs.